Mentions Légales
ARTICLE 1 : PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://angels-at-home.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Angels-at-home.com
Raison sociale : Houssier Angélie
Siège Social : 18 ru de la croix Maréchal, 35170 Bruz
SIRET N°93252976100011
N° de TVA : FR73932529761
Propriétaires : Houssier Angélie
Créateur : Houssier Angélie
Hébergeur : WIX
Téléphone : +33 (0)7 72 37 75 99
Email : contact@angels-at-home.com
ARTICLE 2 : CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site https://angels-at-home.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://angels-at-home.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://angels-at-home.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Bien que le site https://angels-at-home.com fasse ses meilleurs efforts afin d’assurer une disponibilité d’accès au site 24h sur 24, Angel'S at Home ne saurait être tenue pour responsable à aucun titre d’une interruption de cet accès quels qu’en soient le motif et la durée.
ARTICLE 3 : DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site https://angels-at-home.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
https://angels-at-home.com s’efforce de fournir sur le site des informations précises. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://angels-at-home.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://angels-at-home.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Le Site et son contenu sont la propriété de Houssier Angélie. Ils sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier au titre des droits d’auteur, dessins et modèles et droit des marques. Toute reproduction et/ou diffusion, en tout ou partie, de toute information ou élément du Site par quelque moyen que ce soit sans autorisation préalable de Houssier Angélie est interdite.
Cependant, la loi autorise que des éléments composant le Site soient copiés sur un ordinateur pour une utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, sous réserve de ne pas modifier les informations contenues et de conserver intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété.
ARTICLE 5 : LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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